Conditions Générales
able des matières
champ d'application
conclusion de contrat
droit de résiliation
Prix et conditions de paiement
Conditions de livraison et d'expédition
réserve de propriété
Responsabilité pour défauts (garantie)
Droit applicable
lieu de juridiction
Règlement extrajudiciaire des différends
1) Champ d'application
1.1 Les présentes conditions générales (ci-après "CGV") de b+a Vertriebs GmbH (ci-après "Vendeur") s'appliquent à tous les contrats de livraison de marchandises qu'un consommateur ou un entrepreneur (ci-après "Client") conclut avec le Vendeur au sujet des marchandises affichées par le Vendeur dans sa boutique en ligne. Par la présente, l'inclusion des propres conditions du client est contredite, à moins qu'il n'en soit convenu autrement.
1.2 Un consommateur au sens des présentes conditions générales de vente est toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui ne peuvent être principalement imputées ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante. L'entrepreneur au sens des présentes CGV est une personne physique ou morale ou une société de personnes dotée de la capacité juridique, qui agit dans l'exercice de son activité commerciale ou professionnelle indépendante lors de la conclusion d'une transaction juridique.
2) Conclusion du contrat
2.1 Les descriptions de produits contenues dans la boutique en ligne du vendeur ne constituent pas des offres fermes de la part du vendeur, mais servent à soumettre une offre ferme du client.
2.2 Le client peut soumettre l'offre via le bon de commande en ligne intégré dans la boutique en ligne du vendeur. Après avoir placé les marchandises sélectionnées dans le panier virtuel et complété le processus de commande électronique, le client soumet une offre contractuelle juridiquement contraignante en ce qui concerne les marchandises contenues dans le panier en cliquant sur le bouton qui termine le processus de commande.
2.3 Le vendeur peut accepter l'offre du client dans un délai de cinq jours,
en envoyant au client une confirmation de commande écrite ou une confirmation de commande sous forme de texte (fax ou e-mail), la réception de la confirmation de commande par le client faisant foi, ou
en livrant la marchandise commandée au client, la réception de la marchandise par le client étant déterminante, ou
en demandant le paiement au client après avoir passé sa commande.
Si plusieurs des alternatives susmentionnées existent, le contrat est conclu au moment où l'une des alternatives susmentionnées survient en premier. Le délai d'acceptation de l'offre commence le lendemain de l'envoi de l'offre par le client et se termine à l'expiration du cinquième jour suivant l'envoi de l'offre. Si le Vendeur n'accepte pas l'offre du Client dans le délai susmentionné, cela sera considéré comme un rejet de l'offre, avec pour conséquence que le Client ne sera plus lié par sa déclaration d'intention.
2.4 Si le mode de paiement "PayPal Express" est sélectionné, le paiement sera effectué via le prestataire de services de paiement PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après dénommé "PayPal"), conformément aux Conditions Générales PayPal, disponibles sur https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/useragreement-full ou - si le Client ne possède pas de compte PayPal - conformément aux Conditions de paiement, disponible sur https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacywax-full. Si le Client choisit "PayPal Express" comme mode de paiement dans le cadre du processus de commande en ligne, il émet également un ordre de paiement à PayPal en cliquant sur le bouton complétant le processus de commande. Dans ce cas, le Vendeur déclare accepter l'offre du Client au moment où le Client lance le processus de paiement en cliquant sur le bouton complétant le processus de commande.
2.5 Lors de l'envoi d'une offre via le formulaire de commande en ligne du vendeur, le texte du contrat est conservé par le vendeur après la conclusion du contrat et transmis au client sous forme de texte (par ex. e-mail, fax ou lettre) après expédition de la commande du client. Le vendeur ne doit pas rendre le texte du contrat accessible au-delà de ce délai. Si le client a créé un compte utilisateur dans la boutique en ligne du vendeur avant l'envoi de sa commande, les données de commande sont archivées sur le site Internet du vendeur et peuvent être consultées gratuitement par le client via son compte utilisateur protégé par mot de passe en fournissant les données de connexion correspondantes.
2.6 Avant de passer commande via le formulaire de commande en ligne du vendeur, le client peut reconnaître d'éventuelles erreurs de saisie en lisant attentivement les informations affichées à l'écran. Un moyen technique efficace pour mieux reconnaître les erreurs de saisie peut être la fonction zoom du navigateur, qui permet d'agrandir l'affichage à l'écran. Dans le cadre du processus de commande électronique, le client peut corriger ses saisies à l'aide des fonctions habituelles du clavier et de la souris jusqu'à ce qu'il clique sur le bouton qui termine le processus de commande.
2.7 Le traitement de la commande et l'établissement du contact s'effectuent généralement par e-mail et le traitement automatisé des commandes. Le client doit s'assurer que l'adresse e-mail fournie par lui pour le traitement de la commande est correcte afin que les e-mails envoyés par le vendeur puissent être reçus à cette adresse. En particulier, lors de l'utilisation de filtres anti-spam, le client doit s'assurer que tous les e-mails envoyés par le vendeur ou par des tiers mandatés par le vendeur pour traiter sa commande peuvent être livrés.
3) Droit de rétractation
3.1 En principe, le consommateur dispose d'un droit de rétractation.
3.2 Vous trouverez de plus amples informations sur le droit de rétractation dans les instructions de rétractation du vendeur.
4) Prix et conditions de paiement
4.1 Sauf indication contraire dans la description du produit du vendeur, les prix indiqués sont des prix totaux incluant la taxe sur la valeur ajoutée légale. Les éventuels frais de livraison et d'expédition supplémentaires sont indiqués séparément dans la description du produit concerné.
4.2 Le client est informé des possibilités de paiement dans la boutique en ligne du vendeur.
4.3 Si un paiement anticipé par virement bancaire a été convenu, le paiement est exigible immédiatement après la conclusion du contrat, à moins que les parties n'aient convenu d'une échéance ultérieure.
4.4 Si le paiement est effectué au moyen d'un moyen de paiement proposé par PayPal, le paiement sera traité par le prestataire de services de paiement PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après dénommé "PayPal"), conformément aux Conditions Générales PayPal, disponibles sur https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/useragreement-full ou - si le client ne possède pas un compte PayPal - conformément aux conditions de paiement sans compte Paypal, disponible sur https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacywax-full.
4.5 Si le mode de paiement "IMMÉDIATEMENT" est sélectionné, le paiement sera traité par le prestataire de services de paiement SOFORT GmbH, Theresienhöhe 12, 80339 Munich (ci-après dénommé "IMMÉDIATEMENT"). Pour pouvoir payer le montant de la facture "IMMÉDIATEMENT", le client doit disposer d'un compte bancaire en ligne avec procédure PIN/TAN activé pour participer à "IMMÉDIATEMENT", se légitimer en conséquence lors du processus de paiement et confirmer l'ordre de paiement "IMMÉDIATEMENT". L'opération de paiement est effectuée immédiatement après par "SOFORT" et le compte bancaire du client est débité. Le client peut obtenir des informations plus détaillées sur le mode de paiement "SOFORT" sur Internet à l'adresse https://www.klarna.com/sofort/
4.6 Lors du choix du mode de paiement "Facture PayPal", le vendeur cède sa créance à PayPal. Avant d'accepter la déclaration de cession du vendeur, PayPal effectuera une vérification de crédit en utilisant les données du client transmises. Le vendeur se réserve le droit de refuser au client le mode de paiement "PayPal facture" en cas de résultat de chèque négatif. Si le mode de paiement "PayPal Invoice" est autorisé par PayPal, le Client devra payer le montant de la facture à PayPal dans les 30 jours suivant la réception de la marchandise, sauf si PayPal spécifie un délai de paiement différent. Dans ce cas, il ne peut payer à PayPal qu'avec effet d'apurement des dettes. Toutefois, même en cas de cession de la créance, le vendeur reste responsable des demandes générales du client, par exemple en ce qui concerne la marchandise, les délais de livraison, l'expédition, les retours, les réclamations, les déclarations de révocation et de révocation ou les notes de crédit. En outre, les Conditions générales d'utilisation pour l'utilisation de la facture PayPal, qui peuvent être consultées sur https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/pui-terms., s'appliquent.
5) Conditions de livraison et d'expédition
5.1 Sauf convention contraire, les marchandises sont livrées par expédition à l'adresse de livraison indiquée par le client. L'adresse de livraison indiquée lors du traitement de la commande par le vendeur est déterminante pour la transaction.
5.2 Pour les marchandises livrées par les transitaires, la livraison s'effectue "franco domicile", c'est-à-dire sur le trottoir public le plus proche de l'adresse de livraison, sauf indication contraire dans les informations d'expédition de la boutique en ligne du vendeur et sauf convention contraire.
5.3 Si l'entreprise de transport renvoie la marchandise expédiée au vendeur parce que la livraison au client n'a pas été possible, le client supportera les frais de l'expédition non réussie. Ceci ne s'applique pas si le client n'est pas responsable de la circonstance qui a conduit à l'impossibilité de la livraison ou s'il a été temporairement empêché d'accepter le service offert, à moins que le vendeur ne lui ait donné un préavis raisonnable de la prestation. En outre, ceci ne s'applique pas aux frais d'expédition si le client exerce effectivement son droit de rétractation. Si le client exerce effectivement son droit de rétractation, la disposition de la politique de rétractation du vendeur s'applique aux frais de retour.
5.4 En cas d'enlèvement par le client, le vendeur doit d'abord informer le client par e-mail que la marchandise qu'il a commandée est prête à être enlevée. A réception de cet e-mail, le client peut retirer la marchandise au siège social du vendeur après consultation avec le vendeur. Dans ce cas, aucun frais d'expédition ne sera facturé.
6) Réserve de propriété
Si le vendeur effectue un paiement anticipé, il conserve la propriété des marchandises livrées jusqu'au paiement intégral du prix d'achat dû.
7) Responsabilité pour défauts (garantie)
7.1 Si la marchandise achetée est défectueuse, les dispositions légales en matière de responsabilité pour vices s'appliquent.
7.2 Nonobstant ce qui précède, ceci s'applique aux marchandises d'occasion : Les réclamations pour vices sont exclues si le vice ne survient qu'après un an à compter de la livraison de la marchandise. Les défauts qui surviennent dans un délai d'un an à compter de la livraison de la marchandise peuvent être réclamés dans le délai de prescription légal. Toutefois, la réduction de la période de responsabilité à un an ne s'applique pas.
pour les biens qui ont été utilisés pour un bâtiment conformément à leur usage habituel et qui ont causé sa défectuosité,
pour les demandes de dommages-intérêts et de remboursement de frais de la part du client, et
en cas de dissimulation frauduleuse du défaut par le vendeur.
7.3 Le client est prié de se plaindre auprès du fournisseur des marchandises livrées présentant des dommages de transport manifestes et d'en informer le vendeur. Si le client ne s'y conforme pas, cela n'a pas d'effet sur ses droits légaux ou contractuels en matière de défauts.
8) Droit applicable
Toutes les relations juridiques entre les parties sont régies par le droit de la République fédérale d'Allemagne, à l'exclusion du droit de la vente internationale de biens meubles. En ce qui concerne les consommateurs, ce choix de loi ne s'applique que dans la mesure où la protection accordée n'est pas retirée par des dispositions impératives de la loi du pays dans lequel le consommateur a sa résidence habituelle.
9) Juridiction compétente
Si le client agit en tant que commerçant, personne morale de droit public ou fonds spécial de droit public ayant son siège sur le territoire de la République fédérale d'Allemagne, le for exclusif pour tous les litiges découlant du présent contrat est le siège du vendeur. Si le client est domicilié en dehors du territoire de la République fédérale d'Allemagne, le tribunal compétent pour tous les litiges découlant du présent contrat est le siège du vendeur si le contrat ou les prétentions découlant du contrat peuvent être attribués à l'activité professionnelle ou commerciale du client. Dans les cas susmentionnés, le vendeur est en tout état de cause en droit de faire appel devant le tribunal du siège social du client.
10) Règlement extrajudiciaire des différends
10.1 La Commission européenne met à disposition une plate-forme de règlement des litiges en ligne sur Internet à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Cette plate-forme sert de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des litiges résultant de contrats de vente ou de service en ligne dans lesquels un consommateur est impliqué.
10.2 Le vendeur n'est ni obligé ni disposé à participer à une procédure de règlement des litiges devant une commission d'arbitrage des consommateurs.
Allgemeine Geschäftsbedingungen mit Kundeninformationen
Inhaltsverzeichnis
- Geltungsbereich
- Vertragsschluss
- Preise und Zahlungsbedingungen
- Liefer- und Versandbedingungen
- Höhere Gewalt
- Verzögerung der Leistung auf Wunsch des Kunden
- Eigentumsvorbehalt
- Mängelhaftung / Gewährleistung
- Haftung
- Verjährung
- Zurückbehaltung, Aufrechnung, Abtretung
- Anwendbares Recht, Gerichtsstand
1) Geltungsbereich
1.1 Diese Allgemeinen Geschäftsbedingungen (nachfolgend "AGB") der Promokick GmbH (nachfolgend "Verkäufer"), gelten für alle Verträge zur Lieferung von Waren, die ein Unternehmer (nachfolgend "Kunde") mit dem Verkäufer hinsichtlich der vom Verkäufer in seinem Online-Shop dargestellten Waren abschließt. Hiermit wird der Einbeziehung von eigenen Bedingungen des Kunden widersprochen, es sei denn, es ist etwas anderes vereinbart.
1.2 Diese AGB gelten auch ausschließlich, wenn der Verkäufer in Kenntnis entgegenstehender oder von diesen Bedingungen abweichender Bedingungen des Kunden die Lieferung an diesen ohne besonderen Vorbehalt ausführt.
1.3 Unternehmer im Sinne dieser AGB ist eine natürliche oder juristische Person oder eine rechtsfähige Personengesellschaft, die bei Abschluss eines Rechtsgeschäfts in Ausübung ihrer gewerblichen oder selbständigen beruflichen Tätigkeit handelt.
2) Vertragsschluss
2.1 Die im Online-Shop des Verkäufers dargestellten Produktbeschreibungen stellen keine verbindlichen Angebote seitens des Verkäufers dar, sondern dienen zur Abgabe eines verbindlichen Angebots durch den Kunden.
2.2 Der Kunde kann das Angebot über das in den Online-Shop des Verkäufers integrierte Online-Bestellformular abgeben. Dabei gibt der Kunde, nachdem er die ausgewählten Waren und/oder Leistungen in den virtuellen Warenkorb gelegt und den elektronischen Bestellprozess durchlaufen hat, durch Klicken des den Bestellvorgang abschließenden Buttons ein rechtlich verbindliches Vertragsangebot in Bezug auf die im Warenkorb enthaltenen Waren und/oder Leistungen ab.
2.3 Der Verkäufer kann das Angebot des Kunden innerhalb von fünf Tagen annehmen,
- indem er dem Kunden eine schriftliche Auftragsbestätigung oder eine Auftragsbestätigung in Textform (Fax oder E-Mail) übermittelt, wobei insoweit der Zugang der Auftragsbestätigung beim Kunden maßgeblich ist, oder
- indem er dem Kunden die bestellte Ware liefert, wobei insoweit der Zugang der Ware beim Kunden maßgeblich ist, oder
- indem er den Kunden nach Abgabe von dessen Bestellung zur Zahlung auffordert, oder
- sofern Zahlung per Lastschrift angeboten wird und der Kunde sich für diese Zahlungsart entscheidet, indem er den Gesamtpreis vom Bankkonto des Kunden einzieht, wobei insoweit der Zeitpunkt maßgeblich ist, zu dem das Konto des Kunden belastet wird.
Liegen mehrere der vorgenannten Alternativen vor, kommt der Vertrag in dem Zeitpunkt zustande, in dem eine der vorgenannten Alternativen zuerst eintritt. Die Frist zur Annahme des Angebots beginnt am Tag nach der Absendung des Angebots durch den Kunden zu laufen und endet mit dem Ablauf des fünften Tages, welcher auf die Absendung des Angebots folgt. Nimmt der Verkäufer das Angebot des Kunden innerhalb vorgenannter Frist nicht an, so gilt dies als Ablehnung des Angebots mit der Folge, dass der Kunde nicht mehr an seine Willenserklärung gebunden ist.
2.4 Bei der Bestellung über das Online-Bestellformular des Verkäufers wird der Vertragstext nach dem Vertragsschluss vom Verkäufer gespeichert und dem Kunden nach Absendung von dessen Bestellung in Textform (z. B. E-Mail, Fax oder Brief) übermittelt. Eine darüber hinausgehende Zugänglichmachung des Vertragstextes durch den Verkäufer erfolgt nicht.
2.5 Vor verbindlicher Abgabe der Bestellung über das Online-Bestellformular des Verkäufers kann der Kunde mögliche Eingabefehler durch aufmerksames Lesen der auf dem Bildschirm dargestellten Informationen erkennen. Ein wirksames technisches Mittel zur besseren Erkennung von Eingabefehlern kann dabei die Vergrößerungsfunktion des Browsers sein, mit deren Hilfe die Darstellung auf dem Bildschirm vergrößert wird. Seine Eingaben kann der Kunde im Rahmen des elektronischen Bestellprozesses so lange über die üblichen Tastatur- und Mausfunktionen korrigieren, bis er den Button anklickt, welcher den Bestellvorgang abschließt.
2.6 Für den Vertragsschluss steht ausschließlich die deutsche Sprache zur Verfügung.
2.7 Die Bestellabwicklung und Kontaktaufnahme finden in der Regel per E-Mail und automatisierter Bestellabwicklung statt. Der Kunde hat sicherzustellen, dass die von ihm zur Bestellabwicklung angegebene E-Mail-Adresse zutreffend ist, so dass unter dieser Adresse die vom Verkäufer versandten E-Mails empfangen werden können. Insbesondere hat der Kunde bei dem Einsatz von SPAM-Filtern sicherzustellen, dass alle vom Verkäufer oder von diesem mit der Bestellabwicklung beauf-tragten Dritten versandten Mails zugestellt werden können.
2.8 Haben die Parteien Sonderkonditionen vereinbart, gelten diese grundsätzlich nicht für gleichzeitig laufende und zukünftige Vertragsverhältnisse mit dem Kunden.
2.9 Bei wirtschaftlichem Unvermögen des Kunden, seine Pflichten gegenüber dem Verkäufer zu erfüllen, kann der Verkäufer bestehende Austauschverträge mit dem Kunden durch Rücktritt fristlos beenden. Dies gilt auch bei einem Insolvenzantrag des Kunden. § 321 BGB und § 112 InsO bleiben unberührt. Der Kunde wird den Verkäufer frühzeitig schriftlich über eine drohende Zahlungsunfähigkeit informieren.
3) Preise und Zahlungsbedingungen
3.1 Sofern sich aus der Produktbeschreibung des Verkäufers nichts anderes ergibt, handelt es sich bei den angegebenen Preisen um Nettopreise, die zuzüglich der gesetzlichen Umsatzsteuer gelten. Verpackungs- und Versandkosten, Verladung, Versicherung (insbesondere Transportversicherung), Zölle und Abgaben werden gegebenenfalls gesondert berechnet.
3.2 Dem Kunden stehen verschiedene Zahlungsmöglichkeiten zur Verfügung, die im Online-Shop des Verkäufers angegeben werden.
3.3 Eine Zahlung gilt als eingegangen, sobald der Gegenwert einem der Konten des Verkäufers gutgeschrieben wurde. Im Falle des Zahlungsverzuges hat der Verkäufer Anspruch auf Verzugszinsen in Höhe von 10 Prozentpunkten über dem jeweiligen Basiszinssatz. Die übrigen gesetzlichen Rechte des Verkäufers im Falle eines Zahlungsverzuges des Kunden bleiben hiervon unberührt. Sofern Forderungen überfällig sind, werden eingehende Zahlungen zunächst auf eventuelle Kosten und Zinsen, sodann auf die älteste Forderung angerechnet.
3.4 Sollten nicht vorhersehbare Kostenerhöhungen eintreten (z.B. Währungsschwankungen, unerwartete Preiserhöhungen der Lieferanten etc.) ist der Verkäufer berechtigt, die Preiserhöhung an den Kunden weiterzugeben. Dies gilt jedoch nur, wenn die Lieferung vereinbarungsgemäß später als vier Monate nach dem Vertragsschluss erfolgen soll.
4) Liefer- und Versandbedingungen
4.1 Die Lieferung von Waren erfolgt auf dem Versandweg an die vom Kunden angegebene Lieferanschrift, sofern nichts anderes vereinbart ist. Bei der Abwicklung der Transaktion ist die in der Bestellabwicklung des Verkäufers angegebene Lieferanschrift maßgeblich.
4.2 Der Verkäufer ist zu Teillieferungen berechtigt, soweit dies dem Kunden zumutbar ist. Im Falle von zulässigen Teillieferungen ist der Verkäufer berechtigt, auch Teilrechnungen zu stellen.
4.3 Der Verkäufer behält sich das Recht vor, im Falle nicht richtiger oder nicht ordnungsgemäßer Selbstbelieferung vom Vertrag zurückzutreten. Dies gilt jedoch nur für den Fall, dass die Nichtlieferung nicht vom Verkäufer zu vertreten ist und dieser mit der gebotenen Sorgfalt ein konkretes Deckungsgeschäft mit dem Zulieferer abgeschlossen hat. Der Verkäufer wird alle zumutbaren Anstrengungen unternehmen, um die Ware zu beschaffen. Im Falle der Nichtverfügbarkeit oder der nur teilweisen Verfügbarkeit der Ware wird der Kunde unverzüglich informiert und die Gegenleistung unverzüglich erstattet.
4.4 Die Gefahr des zufälligen Untergangs und der zufälligen Verschlechterung der verkauften Ware geht auf den Kunden über, sobald der Verkäufer die Sache dem Spediteur, dem Frachtführer oder der sonst zur Ausführung der Versendung bestimmten Person oder Anstalt ausgeliefert hat. Dies gilt auch dann, wenn der Verkäufer die Kosten des Transportes trägt. Eine Transportversicherung erfolgt nur auf besonderen Wunsch und auf Rechnung des Kunden.
4.5 Für den Fall, dass sich der Versand der Ware an den Kunden aus Gründen, die dieser zu vertreten hat, verzögert, erfolgt der Gefahrübergang bereits mit Anzeige der Versandbereitschaft an den Kunden. Eventuell anfallende Lagerkosten hat nach Gefahrübergang der Kunde zu tragen.
4.6 Selbstabholung ist aus logistischen Gründen nicht möglich.
5) Höhere Gewalt
Im Falle von Ereignissen höherer Gewalt, die sich auf die Vertragserfüllung auswirken, ist der Verkäufer berechtigt, die Lieferung um die Dauer der Behinderung hinauszuschieben und bei längerfristigen Verzögerungen ganz oder teilweise zurückzutreten, ohne dass hieraus irgendwelche Ansprüche gegen den Verkäufer hergeleitet werden können. Als höhere Gewalt gelten alle für den Verkäufer unvorhersehbaren Ereignisse oder solche, die – selbst wenn sie vorhersehbar waren – außerhalb des Einflussbereichs des Verkäufers liegen und deren Auswirken auf die Vertragserfüllung durch zumutbare Bemühungen des Verkäufers nicht verhindert werden können. Etwaige gesetzliche Ansprüche des Kunden bleiben unberührt.
6) Verzögerung der Leistung auf Wunsch des Kunden
Werden Versand oder Zustellung der Ware auf Wunsch des Kunden um mehr als einen Monat nach Anzeige der Versandbereitschaft verzögert, kann dem Kunden für jeden weiteren angefangenen Monat Lagergeld in Höhe von 0,5 % des Kaufpreises, höchstens jedoch insgesamt 5 % des Kaufpreises, berechnet werden. Der Nachweis eines höheren oder niedrigeren Schadens bleibt den Vertragsparteien unbenommen.
7) Eigentumsvorbehalt
7.1 Der Verkäufer behält sich bis zur vollständigen Bezahlung des geschuldeten Kaufpreises das Eigentum an der gelieferten Ware vor. Weiterhin behält sich der Verkäufer das Eigentum an der gelieferten Ware bis zur Erfüllung aller seiner Ansprüche aus der Geschäftsbeziehung mit dem Kunden vor.
7.2 Im Falle der Verarbeitung der gelieferten Ware gilt der Verkäufer als Hersteller und erwirbt Eigentum an der neu entstehenden Ware. Erfolgt die Verarbeitung zusammen mit anderen Materialien, erwirbt der Verkäufer Eigentum im Verhältnis der Rechnungswerte seiner Ware zu dem der anderen Materialien. Ist im Falle der Verbindung oder Vermischung der Ware des Verkäufers mit einer Sache des Kunden diese als Hauptsache anzusehen, geht das Miteigentum an der Sache in dem Verhältnis des Rechnungswertes der Ware des Verkäufers zum Rechnungs- oder mangels eines solchen zum Verkehrswert der Hauptsache - auf den Verkäufer über. Der Kunde gilt in diesen Fällen als Verwahrer.
7.3 Gegenstände unter Eigentums- oder Rechtsvorbehalt darf der Kunde weder verpfänden noch sicherungsübereignen. Dem Kunden ist nur als Wiederverkäufer eine Weiterveräußerung im gewöhnlichen Geschäftsgang unter der Bedingung gestattet, dass dem Verkäufer vom Kunden dessen Ansprüche gegen seine Abnehmer im Zusammenhang mit der Weiterveräußerung wirksam abgetreten worden sind und der Kunde seinem Abnehmer das Eigentum unter Vorbehalt der Zahlung überträgt. Der Kunde tritt durch den Vertragsabschluss seine Ansprüche im Zusammenhang mit solchen Veräußerungen gegen seine Abnehmer sicherungshalber an den Verkäufer ab, der diese Abtretung gleichzeitig annimmt.
7.4 Der Kunde hat Zugriff auf die im Eigentum oder Miteigentum des Verkäufers stehende Ware oder auf die abgetretenen Forderungen sofort mitzuteilen. Er hat an den Verkäufer abgetretene, von ihm eingezogene Beträge sofort an den Verkäufer abzuführen, soweit dessen Forderung fällig ist.
7.5 Soweit der Wert der Sicherungsrechte des Verkäufers die Höhe der gesicherten Ansprüche um mehr als 10% übersteigt, wird der Verkäufer auf Wunsch des Kunden einen entsprechenden Anteil der Sicherungsrechte freigeben.
8) Mängelhaftung / Gewährleistung
Ist die Kaufsache mangelhaft, gelten die Vorschriften der gesetzlichen Mängelhaftung. Hiervon abweichend gilt:
8.1 Mängelansprüche entstehen nicht bei natürlicher Abnutzung oder Schäden, die nach dem Gefahrübergang infolge fehlerhafter oder nachlässiger Behandlung, übermäßiger Beanspruchung, ungeeigneter Betriebsmittel oder die aufgrund besonderer äußerer Einflüsse entstehen, die nach dem Vertrag nicht vorausgesetzt sind. Werden vom Kunden oder von Dritten unsachgemäß Änderungen oder Instandsetzungsarbeiten vorgenommen, so bestehen für diese und die daraus entstehenden Folgen ebenfalls keine Mängelansprüche, es sei denn der Kunde kann nachweisen, dass die gerügte Störung nicht durch diese Änderungen oder Instandsetzungsarbeiten verursacht worden sind.
8.2 Ein unerheblicher Mangel führt nicht zu Gewährleistungsansprüchen und berechtigt den Kunden nicht, die Lieferung der Ware zu verweigern. Sollte ein Teil der Ware mit einem erheblichen Mangel behaftet sein, ist der Kunde nicht berechtigt, die gesamte Lieferung zu verweigern. Dies gilt nicht, wenn die Teillieferung für den Kunden ohne Interesse ist. Ferner dürfen Zahlungen des Kunden nur in einem Umfang zurückbehalten werden, der in einem angemessenen Verhältnis zu dem aufgetretenen Mangel steht. Wird die Sache unentgeltlich zur Verfügung gestellt, ist die Mängelhaftung des Verkäufers ausgeschlossen, es sei denn, es liegt Vorsatz oder grobe Fahrlässigkeit vor.
8.3 Bei neuen Waren beträgt die Verjährungsfrist für Mängelrechte ein Jahr ab Ablieferung der Ware. Bei gebrauchten Waren sind die Mängelrechte ausgeschlossen.
8.4 Die vorstehend geregelten Haftungsbeschränkungen und Verjährungsfristverkürzungen gelten nicht
- für Sachen, die entsprechend ihrer üblichen Verwendungsweise für ein Bauwerk verwendet worden sind und dessen Mangelhaftigkeit verursacht haben,
- für Schadensersatz- und Aufwendungsersatzansprüche des Kunden,
- für den Fall, dass der Verkäufer den Mangel arglistig verschwiegen hat, sowie
- für den gesetzlichen Rückgriffsanspruch des Kunden gegenüber dem Verkäufer
8.5 Der Verkäufer hat im Falle der Nacherfüllung das Wahlrecht zwischen Nachbesserung oder Ersatzlieferung.
8.6 Erfolgt im Rahmen der Mängelhaftung eine Ersatzlieferung, beginnt die Verjährung nicht erneut.
8.7 Ist die Nacherfüllung im Wege der Ersatzlieferung erfolgt, ist der Kunde verpflichtet, die zuerst gelieferte Ware innerhalb von 30 Tagen an den Verkäufer zurückzusenden. Das Rücksendepaket muss den Grund der Rücksendung, den Kundennamen und die für den Kauf der mangelhaften Ware vergebene Nummer enthalten, die dem Verkäufer die Zuordnung der zurückgesandten Ware ermöglicht. Solange und soweit die Zuordnung der Rücksendung aus Gründen, die der Kunde zu vertreten hat, nicht möglich ist, ist der Verkäufer zur Entgegennahme zurückgesandter Ware und zur Rückzahlung des Kaufpreises nicht verpflichtet. Die Kosten einer erneuten Versendung trägt der Kunde.
8.8 Liefert der Verkäufer zum Zwecke der Nacherfüllung eine mangelfreie Sache, kann der Verkäufer vom Kunden eine Nutzungsentschädigung gem. § 346 Abs. 1 BGB geltend machen. Sonstige gesetzliche Ansprüche bleiben unberührt.
8.9 Handelt der Kunde als Kaufmann i.S.d. § 1 HGB, trifft ihn die kaufmännische Untersuchungs- und Rügepflicht gemäß § 377 HGB. Unterlässt der Kunde die dort geregelten Anzeigepflichten, gilt die Ware als genehmigt.
9) Haftung
Der Verkäufer haftet dem Kunden aus allen vertraglichen, vertragsähnlichen und gesetzlichen, auch deliktischen Ansprüchen auf Schadens- und Aufwendungsersatz wie folgt:
9.1 Der Verkäufer haftet aus jedem Rechtsgrund uneingeschränkt
- bei Vorsatz oder grober Fahrlässigkeit,
- bei vorsätzlicher oder fahrlässiger Verletzung des Lebens, des Körpers oder der Gesundheit,
- aufgrund eines Garantieversprechens, soweit diesbezüglich nichts anderes geregelt ist,
- aufgrund zwingender Haftung wie etwa nach dem Produkthaftungsgesetz.
9.2 Verletzt der Verkäufer fahrlässig eine wesentliche Vertragspflicht, ist seine Haftung auf den vertragstypischen, vorhersehbaren Schaden begrenzt, sofern er nicht gemäß vorstehender Ziffer unbeschränkt haftet. Wesentliche Vertragspflichten sind Pflichten, die der Vertrag dem Verkäufer nach seinem Inhalt zur Erreichung des Vertragszwecks auferlegt, deren Erfüllung die ordnungsgemäße Durchführung des Vertrags überhaupt erst ermöglicht und auf deren Einhaltung der Kunde regelmäßig vertrauen darf. Im Übrigen ist eine Haftung des Verkäufers ausgeschlossen, sofern er nicht gemäß vorstehender Ziffer unbeschränkt haftet.
9.3 Vorstehende Haftungsregelungen gelten auch im Hinblick auf die Haftung des Verkäufers für seine Erfüllungsgehilfen und gesetzlichen Vertreter.
10) Verjährung
Ansprüche des Kunden gegenüber dem Verkäufer verjähren - mit Ausnahme der unter dem Punkt "Mängelhaftung / Gewährleistung" geregelten Ansprüche - in einem Jahr ab Kenntnis von den anspruchsbegründenden Tatsachen, spätestens jedoch in fünf Jahren nach Erbringung der Leistung, sofern nicht gemäß vorstehender Ziffer unbeschränkt gehaftet wird.
11) Zurückbehaltung, Aufrechnung, Abtretung
11.1 Zurückbehaltungs- und Leistungsverweigerungsrechte des Kunden sind ausgeschlossen, es sei denn, der Verkäufer bestreitet die zugrunde liegenden Gegenansprüche nicht oder diese sind rechtskräftig festgestellt.
11.2 Eine Aufrechnung mit Gegenforderungen durch den Kunden ist ausgeschlossen, es sei denn, diese Gegenforderungen sind unbestritten, rechtskräftig festgestellt oder erwachsen aus Ansprüchen des Kunden aus demselben Vertragsverhältnis, deretwegen dem Kunden ein gesetzliches Zurückbehaltungsrecht zustehen würde.
11.3 Eine Abtretung von Ansprüchen aus dem mit dem Kunden geschlossenen Vertrag durch den Kunden, insbesondere eine Abtretung etwaiger Mängelansprüche des Kunden, ist ausgeschlossen.
12) Anwendbares Recht, Gerichtsstand
12.1 Für sämtliche Rechtsbeziehungen der Parteien gilt das Recht der Bundesrepublik Deutschland unter Ausschluss der Gesetze über den internationalen Kauf beweglicher Waren.
12.2 Handelt der Kunde als Kaufmann, juristische Person des öffentlichen Rechts oder öffentlich-rechtliches Sondervermögen mit Sitz im Hoheitsgebiet der Bundesrepublik Deutschland, ist ausschließlicher Gerichtsstand für alle Streitigkeiten aus diesem Vertrag der Geschäftssitz des Verkäufers. Hat der Kunde seinen Sitz außerhalb des Hoheitsgebiets der Bundesrepublik Deutschland, so ist der Geschäftssitz des Verkäufers ausschließlicher Gerichtsstand für alle Streitigkeiten aus diesem Vertrag, wenn der Vertrag oder Ansprüche aus dem Vertrag der beruflichen oder gewerblichen Tätigkeit des Kunden zugerechnet werden können. Der Verkäufer ist in den vorstehenden Fällen jedoch in jedem Fall berechtigt, das Gericht am Sitz des Kunden anzurufen.
